Mentions légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://pleincielparapente.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire et éditeur du site : Monsieur Frédéric LEFEUVRE (plein ciel parapente), entrepreneur individuel, domicilié 725 boulevard Robert Barrier, 73100 Aix‑les‑Bains, France, immatriculé sous le numéro SIRET 889 011 474 00026. Tél. : 06 01 73 28 10 – Adresse e‑mail : contact@pleincielparapente.fr.
Responsable de la publication : Monsieur Frédéric LEFEUVRE, en sa qualité d’éditeur du site.
Prestataire de création et de maintenance du site : Osiris EI, SIRET 983 602 137, 329 route d’Annecy, 74150 Hauteville‑sur‑Fier, Tél. : 06 52 80 28 01.
2. Hébergeur
Hébergeur du site : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre – Site : https://www.hostinger.com.
3. Propriété intellectuelle
L’entreprise Plein Ciel Parapente (Frédéric LEFEUVRE EI) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’ensemble des contenus liés à son activité accessibles sur le site, notamment les textes, les photographies, les graphismes spécifiques et le logo.
Certains éléments graphiques génériques du site (icônes, pictogrammes, images libres de droit, etc.) sont fournis par la webmaster et utilisés par Plein Ciel Parapente dans le cadre d’une licence d’utilisation ; ils restent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Plein Ciel Parapente.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335‑2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Cookies, mesure d’audience et données
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5. Liens hypertextes et flux RSS
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